Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTESSE DE GRAMONT
GARDET & CIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4087817
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2024
COMTESSE DE GRAMONT de GARDET & CIE

Présentation de la marque COMTESSE DE GRAMONT

Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GARDET & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTESSE DE GRAMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GARDET & CIE domicilié(e) Rue Georges Legros, Anciennement Grande Rue - 51500 - Chigny-Les-Roses - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 480 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret Cedex - France.

La marque COMTESSE DE GRAMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTESSE DE GRAMONT est expirée depuis le 30 avril 2024.

GARDET & CIE a également déposé les autres marques suivantes : GARDET , CHEVALIER FABRE , CAPCRISTO , GEORGES GARDET , (Marque figurative) , BYZANTINE , GARDET , REUTHER , CH. GARDET & CO , BOUCHERON PERE & FILS


GARDET & CIE, Société par actions simplifiée - Rue Georges Legros, Anciennement Grande Rue - 51500 - Chigny-Les-Roses - France - SIREN 335480885


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret Cedex - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Champagne.